OBJET DU SITE
Ce site est conçu à titre purement informatif et est destiné à tout type de public. Il a été réalisé selon la charte ordinale de qualité relative aux sites Internet et ratifiée par le praticien.
Les informations fournies sur le présent site sont destinées à améliorer, non à remplacer, la relation qui existe entre le patient (ou visiteur du site) et son chirurgien-dentiste. Ces informations permettent également de présenter le cabinet.
Ce site est mis gratuitement à la disposition des patients de la SELAR ESPACE CLICHY afin de lui fournir des informations sur la chirurgie dentaire, l’hygiène et les traitements bucco-dentaires, élaborées en collaboration avec l’UFSBD.
ÉDITEUR ET HÉBERGEUR DU SITE
Editeur du Site :
Agence Touche pas à ma Com’
7 rue Blondel – 75003 Paris
Tél : 01 40 05 08 08
Hébergement :
1&1 Internet SARL
7, place de la Gare
BP 70109
57201 Sarreguemines Cedex
Propriétés intelectuelles
L’intégralité du site se définit comme une base de données au sens de la directive du 11 mars 1996 et de sa transposition en droit français dans la loi du 1er juillet 1998 (art. L.341-1 et suivants). À ce titre, Selarl espace clichy autorise exclusivement les usages et accès définis ci-dessous.
Tout le contenu du site, les graphismes, images, textes, vidéos, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme est soumise au droit de propriété intellectuelle de Selarl espace clichy au titre du droit d’auteur sur ces éléments ou sur le site en tant qu’œuvre d’auteur ou en tant que base de données (conformément à l’art. L.341-1 al.1 du code de la propriété intellectuelle). Les marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs ne sont mentionnées qu’à titre signalétique.
Tous les textes reproduits sur le site sont la propriété de leurs auteurs (personne physique ayant créé des éléments présents sur ce site, notamment auteurs des textes, graphistes, maquettistes et concepteurs de l’arborescence).
L’usage de ceux-ci s’effectue dans les conditions habituelles du droit d’auteur tel que défini par le code de la propriété intellectuelle française, et conforme à la Convention de Berne et accords internationaux subséquents.
Toute reproduction, distribution, modification, retransmission ou publication de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de la société Selarl espace clichy. Tout manquement aux règles du droit d’auteur ou du droit des bases de données est passible de sanctions pénales au titre du délit de contrefaçon.
Tous liens hypertextes pointant vers une page de notre site est libre, à condition qu’il s’ouvre dans une nouvelle fenêtre et soit présentée de manière non équivoque afin d’éviter :
- tout risque de confusion entre le site citant et notre site ;
- ainsi que toute présentation tendancieuse, ou contraire aux lois en vigueur.
Confidentialités
Le Titulaire du site est responsable du traitement des données à caractère personnel (données saisies dans les formulaires). Les informations personnelles concernant les visiteurs de notre site, y compris leur identité, sont confidentielles. Le responsable du site s’engage sur l’honneur à respecter les conditions légales de confidentialité applicables en France et à ne pas divulguer ces informations à des tiers. Le site Internet utilise un fichier local de session (également appelé « cookie », non conservé une fois que votre fenêtre de navigateur est fermée) pour faciliter la navigation. Ce site utilise Google Analytics, un service d’analyse de site internet fourni par Google Inc. (« Google ») uniquement dans le but d’analyser le cheminement des utilisateurs. Google Analytics utilise des cookies. Plus d’informations ici.
L’exercice du droit d’accès et de rectification prévu par la loi peut être exercé à l’adresse mentionnée ci-dessus.
Les auteurs sont responsables des contenus présents sur le site. La responsabilité de Selarl espace clichy ne saurait être engagée par rapport aux contenus et aux éventuelles erreurs matérielles insérées dans les documents. Selarl espace clichy ne saurait être tenu pour responsable des informations, propos et opinions émises sur les sites vers lesquels il pointe par des liens hypertexte et dont il n’a pas la maîtrise éditoriale. Enfin La responsabilité de Selarl espace clichy ne saurait être engagée pour la transmission défectueuse des données due aux divers réseaux de l’Internet ou aux incompatibilités dues au navigateur web de l’utilisateur.
Publicité et financement
Ce site n’accueille aucune forme de publicité. Le site a été financé par le praticien, sans qu’aucun financement extérieur n’intervienne. Les informations fournies ne constituent en aucune manière une forme de publicité. Ce site ne constitue en aucun cas un démarchage.
Le(s) praticien(s) du cabinet sont responsables du contenu de leur site Internet
TITULAIRE ET RESPONSABLE DU SITE
SELARL ESPACE CLICHY
Dr Clément Elbez
42, rue Madame de Sanzillon
92110 Clichy
Numéro d’inscription au tableau de l’ordre : 92-4706104